Le contexte réglementaire
L’organisation d’un événement culturel, quel qu’il soit, et en fonction de l’espace dans lequel il a lieu, est exposé à un certain nombre de lois, de codes, de règlements et de normes.
Cette partie regroupe les principaux ouvrages (Code de la Construction et de l’Habitation, Code du Travail, Code de la Sécurité Intérieure, etc.) auxquels sont tenus de se référer organisateurs, directeurs de structures, équipes techniques mais aussi collectivités, services de police et de secours. Ces textes concernent tous les métiers susceptibles d’intervenir à toutes les étapes de la vie d’une structure culturelle ou de l’élaboration d’un événement : de sa conception au jour J, du montage à la sécurité en passant par les installations techniques soumises à des normes, que cela concerne le salarié le sous-traitant, ou un prestataire.
Pour assurer la sécurité de toutes et de tous, il convient que chaque intervenant soit au fait des règles qui lui incombent et du contexte réglementaire général, cela pour que chacun puisse, en lien avec les services et personnes concernés, appréhender les contraintes et les droits inhérents à chaque activité.
Cette partie cite les principaux codes et normes de référence, sans pour autant être exhaustive. Les parties suivantes citeront quelques-uns de ces textes de manière plus détaillée.
