Les opérations et matériels sensibles

Le levage de charges est omniprésent pour tous les métiers techniques de la scène. La mise en place des décors, de la lumière, de la sonorisation, des écrans, des velours, des structures de scène, mettent en œuvre des matériels et techniques particulières.

Ces techniques particulières doivent être confiées à des personnes spécifiquement formées et utilisant des matériels conformes aux normes et vérifiés périodiquement.

Pour la mise en œuvre des Matériels et Ensembles Démontables (MED), les structures supportant le levage, les ossatures d’équipements scéniques (OS), mais aussi et surtout, les structures accueillant le public et les salariés, les ossatures destinées à supporter des personnes (OP) ; les contraintes sont nombreuses et le respect des normes est impératif.

Le Mémento des Matériels et Ensembles Démontables du Synpase regroupe les règles de l’art, les rappels aux normes et à la réglementation, pour leur conception, mise en œuvre et vérification. Il est le guide de référence pour les professionnels du spectacle vivant et de l’événementiel.

Les principales normes applicables

Pour les tribunes et les gradins

  • NF EN 13200-1 : Installations pour spectateurs / Partie 1 : Critères de disposition des espaces d’observation pour spectateurs / Spécifications
  • FD CEN/TR 13200-2 : Installations pour spectateurs / Partie 2 : Critères de disposition des espaces de service / Caractéristiques et situations nationales
  • NF EN 13200-3 : Installations pour spectateurs / Partie 3 : Éléments de séparation / Exigences
  • NF EN 13200-4 : Installations pour spectateurs / Partie 4 : Sièges
  • NF EN 13200-5 : Installations pour spectateurs / Partie 5 : Tribunes télescopiques
  • NF EN 13200-6 : Installations pour spectateurs / Partie 6 : Tribunes démontables
  • FD CEN/TR 15913 : Critères de disposition des espaces d’observation pour les spectateurs ayant des besoins spécifiques
  • NF P 90-500 : Tribunes démontables matériaux, exigences de solidité-essais dossiers types (Norme annulée le 20 janvier 2007 et remplacée par la norme - NF EN 13200-6 : cette norme est encore citée dans la réglementation)

Pour les garde-corps

  • NF P 01-012 : Dimensions des garde-corps - Règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d’escalier (Norme référencée dans la réglementation, par exemple PA5, § 3 ; CTS66 § 2)
  • NF P 01-013 : Essais des garde-corps - Méthodes et critères

Le levage dans le Code du Travail

Les appareils de levage

Un appareil de levage est un équipement de travail qui permet le déplacement de personnes ou de charges en hauteur.

Les accessoires de levage

Les accessoires de levage sont les équipements non incorporés à une machine, à un tracteur ou à un autre matériel et placés entre la machine, le tracteur ou tout autre matériel et la charge, tels qu’élingue, palonnier, pince auto-serrante, aimant, ventouse, clé de levage.

Les vérifications des appareils et accessoires de levage

Les appareils de levage manuels ou motorisés sont soumis à des obligations de vérification selon l’arrêté du 1er mars 2004. Cet arrêté détermine les équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l’élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes auxquels s’appliquent les vérifications générales périodiques, les vérifications lors de la mise en service et les vérifications lors de la remise en service après toute opération de démontage et remontage ou modification susceptible de mettre en cause leur sécurité.

L’arrêté du 2 mars 2004 définit l’obligation du chef d’établissement de tenir à jour un carnet de maintenance pour chacun des appareils de levage visé par l’arrêté du 1er mars 2004 et d’y consigner toute opération participant à la bonne gestion de ces appareils, jusqu’à leur mise au rebut.

Les articles R.4323-22 à R.4323-28 du Code du Travail décrivent les obligations pour certaines catégories d’équipements de travail de réaliser des vérifications réglementaires lors de la première mise en service, périodiquement, et, dans certains cas lors des remises en service. Ces articles décrivent aussi les conditions de ces vérifications (rapport, registre de sécurité), ainsi que les personnes compétentes pour les effectuer.

Les dispositions particulières

(CODE DU TRAVAIL, R4323-29 à 48 - extraits)

Équipement de travail stable
Les équipements de travail démontables ou mobiles servant au levage de charges sont utilisés de manière à garantir la stabilité de l’équipement de travail durant son emploi dans toutes les conditions prévisibles, compte tenu de la nature des appuis.

Attention aux installations électriques environnantes !
Toutes les mesures sont prises et toutes les consignes sont données pour que, à aucun moment, les organes des équipements de travail servant au levage de charges, quels qu’ils soient, ainsi que les charges suspendues ne puissent entrer en contact direct ou provoquer un amorçage avec les parties actives d’installations électriques non isolées, ou détériorer les installations électriques environnantes.

Pas de levage de personnes
Le levage des personnes n’est permis qu’avec un équipement de travail et les accessoires prévus à cette fin.

Pas de charge plus lourde que celle autorisée
Il est interdit de soulever, hors essais ou épreuves, une charge supérieure à celle marquée sur l’appareil et, le cas échéant, sur la plaque de charge.

Pas de charges au-dessus des personnes
Il est interdit de transporter des charges au-dessus des personnes, sauf si cela est requis pour le bon déroulement des travaux. Dans ce cas, un mode opératoire est défini et appliqué.

Le poste de manœuvre d’un appareil de levage
Le poste de manœuvre d’un appareil de levage est disposé de telle façon que le conducteur puisse suivre des yeux les manœuvres réalisées par les éléments mobiles de l’appareil.
Lorsque le conducteur d’un équipement de travail servant au levage de charges non guidées ne peut observer le trajet entier de la charge ni directement ni par des dispositifs auxiliaires fournissant les informations utiles, un chef de manœuvre, en communication avec le conducteur, aidé, le cas échéant, par un ou plusieurs travailleurs placés de manière à pouvoir suivre des yeux les éléments mobiles pendant leur déplacement, dirige le conducteur. Des mesures d’organisation sont prises pour éviter des collisions susceptibles de mettre en danger des personnes.

Pas d’effet de balançoire
Il est interdit de balancer les charges pour les déposer en un point qui ne peut être atteint normalement par l’appareil de levage.
Il est également interdit de soulever ou de tirer les charges en oblique, sauf à l’aide d’appareils conçus à cette fin.

Les accessoires de levage et leur marquage
Les accessoires de levage sont choisis et utilisés en fonction des charges à manutentionner, des points de préhension, du dispositif d’accrochage, des conditions atmosphériques et du mode et de la configuration d’élingage.
Tout assemblage d’accessoires de levage permanent est clairement marqué pour permettre à l’utilisateur d’en connaître les caractéristiques.
Les accessoires de levage sont entreposés de telle sorte qu’ils ne puissent être endommagés ou détériorés.
Dès lors qu’ils présentent des défectuosités susceptibles d’entraîner une rupture, ils sont retirés du service.

L’élévation des personnes

La conduite des équipements élévateurs de personnes assistés par une source d’énergie, les Plateformes Élévatrices Mobiles de Personnes (PEMP) (ou nacelles), est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate (CODE DU TRAVAIL, R4323-55 et 56).

Le Certificat d’Aptitude et de Conduite en Sécurité (CACES) R486 (anciennement R386), correspond à cette obligation de formation. La conduite de ces équipements est subordonnée à l’obtention d’une autorisation de conduite délivrée par l’employeur au salarié.

Le CACES PEMP R486 est valide pendant cinq ans. La vérification périodique d’une PEMP doit se faire tous les six mois.

Les chariots élévateurs et les engins de chantier

La conduite des chariots élévateurs, des ponts roulants, potences et palans et des engins de chantier est aussi réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire.

La conduite de ces équipements, présentant des risques particuliers, est aussi subordonnée à l’obtention d’une autorisation de conduite délivrée par l’employeur, au salarié.

Les chariots élévateurs
Il existe deux catégories de chariots élévateurs de manutention, les chariots à conducteur porté avec la formation CACES R 489 (anciennement R389) valide cinq ans et les chariots à conducteur accompagnant, formation CACES R 485 (nouveau CACES 2020) valide cinq ans aussi. Les chariots élévateurs doivent être vérifiées tous les six mois.

Les engins de chantier
Les engins de chantier couvrent un large éventail d’appareils mobiles motorisés à conducteur porté, utilisés pour des travaux de terrassement, d’extraction, d’excavation ou de manutention. Dans le spectacle et l’événementiel, c’est le chariot de manutention tout-terrain qui est le plus utilisé. La formation CACES R482 (anciennement R372) Catégorie 9 correspondante est valide pendant 10 ans. Les engins de chantier servant au levage doivent être vérifiées tous les six mois.

Le levage manuel

Le levage "manuel" est encadré par la norme NF X35-109 et les article R4541-1 à 9 du Code du Travail.

La définition

CODE DU TRAVAIL, R4541-2
On entend par manutention manuelle, toute opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs.

Les principes de prévention

CODE DU TRAVAIL, R4541-3
L’employeur prend les mesures d’organisation appropriées ou utilise les moyens appropriés, et notamment les équipements mécaniques, afin d’éviter le recours à la manutention manuelle de charges par les travailleurs.
CODE DU TRAVAIL, R4541-4
Lorsque la nécessité d’une manutention manuelle de charges ne peut être évitée, notamment en raison de la configuration des lieux où cette manutention est réalisée,

Les mesures et moyens de prévention

CODE DU TRAVAIL, R4541-7
L’employeur veille à ce que les travailleurs reçoivent des indications estimatives et, chaque fois que possible, des informations précises sur le poids de la charge et sur la position de son centre de gravité ou de son côté le plus lourd, lorsque la charge est placée de façon excentrée dans un emballage.

La formation obligatoire

CODE DU TRAVAIL, R4541-8
L’employeur fait bénéficier les travailleurs dont l’activité comporte des manutentions manuelles :

Les charges maximales

CODE DU TRAVAIL, R4541-9
Lorsque le recours à la manutention manuelle est inévitable et que les aides mécaniques prévues au 2° de l’article R. 4541-5 ne peuvent pas être mises en œuvre,

Pour le levage manuel, les charges maximales sont de :

  • 25 kg pour les femmes, 40 kg maximum avec une brouette ;
  • 55 kg pour les hommes, en aucun cas le poids ne peut excéder 105 kg.

Pour la translation horizontale, les charges maximales sont de :

En cas de translation horizontale, sur un sol parfaitement horizontal, avec un chariot à poussée ou à traction manuelle (tire-palette/transpalette), la charge ne doit dépasser :

  • 360 kg pour une femme ;
  • 600 kg pour un homme.

(R367 CNAMTS et TJ 18 INRS)

Les structures dans le Code de la Construction et de l’Habitration

Les structures concernant les équipements spécifiques aux spectacles apparaissent très ponctuellement dans le règlement de sécurité contre l’incendie relatif aux Établissements Recevant du Public.

Les tribunes et gradins non démontables

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION, CO61
§ 1. Les gradins, les escaliers et les circulations desservant les places dans les gradins doivent être calculés pour supporter les charges d’exploitation suivant les dispositions de la norme en vigueur (1).

(1) NF P 06-0013 (norme remplacée par NF EN 1998)

Les planchers légers surélevés (ou praticables)

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION, AM17
§ 1. Les planchers légers surélevés pouvant recevoir des personnes, tels que tribunes, tours, stands, podiums, estrades, gradins, praticables etc., aménagés à l’intérieur des bâtiments, doivent :

• être classés CFL-s1 ou en catégorie M3 ;
• avoir un éventuel revêtement en face supérieure classé DFL-s1 ou de catégorie M3 ;
• avoir un éventuel revêtement en face inférieure classé B-s2, d0 ou de catégorie M1 ;
• comporter une ossature classée C-s3, d0 ou en matériaux de catégorie M3 ;
• être bien jointifs ainsi que les marches et, si elles existent, les contremarches des escaliers et gradins ;
• leurs dessous sont débarrassés de tout dépôt de matières combustibles. Ils doivent être rendus inutilisables et inaccessibles au public par une cloison extérieure classée C-s3, d0 ou de catégorie M3 ne comportant que des ouvertures de visite. Si ces dessous ont une superficie supérieure à 300 m2, ils doivent être divisés en cellules d’une superficie maximale de 300 m2 par des cloisonnements classés B-s2, d0 ou en catégorie M1.

§ 2. (Arrêté du 24 septembre 2009) "Les planchers techniques démontables sont classés BFL-s1 ou en catégorie M1."

§ 3. Les valeurs des charges d’exploitation à retenir sont celles prévues par la norme NF P 06-001 en fonction de la nature des locaux dans lesquels ces aménagements sont réalisés.

§ 4. Les dispositions des normes NF P 01-012 et NF P 90-500 concernant les garde-corps s’appliquent à ces constructions et à leurs escaliers d’accès, afin d’éviter les chutes et pour résister aux poussées de la foule.
L’obligation de garde-corps ne s’applique toutefois pas au-devant d’une scène, à condition que le nombre de personnes accueillies soit strictement limité aux besoins du spectacle ou de l’animation.

§ 5. Les dispositions des paragraphes 2 et 3 ne s’appliquent pas aux gradins mobiles ou ajourés. Les jours entre gradins, ou le long des circulations, doivent respecter les dimensions fixées dans la norme relative aux garde-corps : un jour de dimension verticale inférieure ou égale à 0,18 m pour les vides entre deux niveaux de plancher de gradin et une distance horizontale inférieure ou égale à 0,05 m entre deux planchers de gradin.
Les dessous doivent être rendus inaccessibles au public ; ils doivent être libres de tout dépôt et maintenus en permanence en parfait état de propreté.

Les gradins dans les ERP de type L

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION, L26
En dérogation aux dispositions de l’article AM 17 (§ 3), les dessous des gradins peuvent être visibles ; dans ce cas, ils doivent être rendus inaccessibles au public, et être maintenus propres en permanence.
Les gradins télescopiques ou mobiles peuvent rester dans la salle.

La sécurité des accroches mobiles démontables au-dessus des personnes - Type L

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION, L57
§ 4. Au-dessus des personnes, tout élément suspendu mobile ou démontable propre au spectacle ou à la série de représentations en cours est admis si l’ensemble des dispositions suivantes est respecté :

Les gradins, planchers, escaliers, galeries dans les Chapiteaux, Tentes et Structures

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION, CTS14
§ 1. Si l’établissement comporte des gradins, ceux-ci doivent être recoupés tous les 11 mètres par un escalier d’une largeur minimale de 0,80 mètre.
Lorsqu’une extrémité d’une rangée de gradins est bordée par un élément de construction (cloison, écran, garde-corps), la rangée doit avoir une longueur maximale de 5,50 mètres.

Les tribunes et gradins non démontables dans les ERP de type Plein-Air

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION, PA5
§ 2. Aucune stabilité au feu n’est exigée pour les structures porteuses s’il n’existe pas de local à risques particuliers sous les tribunes.

Le mémento des matériels et ensembles démontables

En 2015, le Synpase, Syndicat des prestataires de services de l’audiovisuel scénique et événementiel, a repris le travail initié en 2007, sous la tutelle du ministère de l’Intérieur, par la Commission centrale de sécurité, afin d’éditer le Mémento des Matériels et Ensembles Démontables. Ce mémento, réalisé avec l’ensemble de la filière technique du spectacle vivant, des fabricants qui conçoivent les matériels en passant par les prestataires techniques qui les installent jusqu’aux organismes de contrôle agréés qui les vérifient, apporte une réponse pertinente et adaptée aux attentes des professionnels concernés.

Le Mémento des Matériels et Ensembles Démontables du Synpase regroupe les règles de l’art, les rappels aux normes et à la réglementation, pour leur conception, leur mise en œuvre et leur vérification. Il est le guide de référence pour les professionnels du spectacle vivant et de l’événementiel.

Les ensembles démontables sont classés en fonction de leurs usages OP/OS :

  • Les ossatures destinées à supporter des personnes (OP) sont notamment constituées par les tribunes et leurs équipements intégrés, les podiums, les passerelles, les escaliers, les rampes, les scènes, les plateformes surélevées, les tours de régie, de poursuites et de caméras, etc.
  • Les ossatures d’équipements scéniques (OS) constituent un support pour les décors, les plafonds, les murs, l’éclairage, la sonorisation, les écrans, la vidéo, les supports publicitaires et de signalisation, etc. Les OS ne supportent le personnel autorisé que dans la limite des besoins techniques relatifs aux montages, démontages et maintenances.
  • Les accessoires contribuent à la mise en place, au levage et au maintien des ossatures. Ils sont constitués notamment des palans, élingues, haubans, poulies, chariots, manilles, axes, goupilles, etc.

Les ossatures destinées à supporter des personnes (OP)

Les ossatures destinées à supporter des personnes sont classées en fonction de la hauteur de chute d’une personne. Par hauteur de chute, on entend la plus grande distance verticale entre un niveau de plancher de l’ossature principale et la zone d’impact située en dessous. La hauteur considérée est la hauteur mesurée au point haut de l’ensemble démontable.

Catégorie OP1

  • Tribunes pour spectateurs assis et debout, podiums, scènes ou planchers surélevés, escaliers et rampes préfabriquées dont la hauteur de chute est inférieure à 1,20 mètre, calage compris.
  • Passerelles préfabriquées d’une portée maximale de 3 mètres dont la hauteur de chute est inférieure à 1,20 mètre, calage compris.

Catégorie OP2

  • Tribunes pour spectateurs assis et debout dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 1,20 mètre et inférieure à 3,50 mètres, calage compris.
  • Podiums, scènes ou plancher surélevés dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 1,20 mètre et inférieure à 2 mètres, calage compris.
  • Escaliers et rampes dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 1,20 mètre et inférieure à 3,50 mètres, calage compris.
  • Passerelles préfabriquées d’une portée maximale de 3 mètres dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 1,20 mètre et inférieure à 3,50 mètres calage compris.

Catégorie OP3

  • Tribunes pour spectateurs dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 3,50 mètres calage compris.
  • Podiums, scènes ou planchers surélevés dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 2 mètres, calage compris.
  • Passerelles dont la portée est supérieure ou égale à 3 mètres, quelle que soit la hauteur de chute, calage compris.
  • Toute passerelle dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 3,50 mètres, calage compris.
  • Escaliers et rampes dont la hauteur de chute est supérieure ou égale à 3,50 mètres, calage compris.

Les ossatures d’équipements scéniques (OS)

Les ossatures d’équipements scéniques sont classées en fonction du risque qu’elles représentent pour les personnes en cas de renversement ou d’effondrement. Il s’agit notamment des portiques, totems, grils, poutres, tours de levage, structures supportant les matériels de son, d’éclairage et de vidéo et/ou les décors.

Elles n’ont pas vocation à accueillir du personnel, sauf dans les phases de montage, démontage, réglage et maintenance.
Les hauteurs définies dans les catégories d’ossatures d’équipements scéniques sont mesurées à partir de la surface d’appui.

Catégorie OS1

Toute ossature d’équipements scéniques dont le point le plus haut est inférieur à 3,50 mètres, calage compris.

Catégorie OS2

Toute ossature d’équipements scéniques dont le point le plus haut est supérieur ou égal à 3,50 mètres et inférieur à 6,20 mètres, calage compris.

Catégorie OS3

Toute ossature d’équipements scéniques dont le point le plus haut est supérieur ou égal à 6,20 mètres, calage compris.

Le mémento prévoit des formations de technicien compétent en inspection des matériels et ensembles démontables :

  • CIMED 1 : pour les tribunes démontables
  • CIMED 2 : les scènes, podiums et scènes couvertes
  • CIMED 3 : les poutres et grils
  • CIMED 4 : échafaudages, passerelles et tours régies.

Mémento Matériels et Ensembles Démontables

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