Lexique

Ensemble des actions publiques tendant à un développement équilibré des régions et à une organisation de l’espace selon une conception directrice. / source : vie-publique.fr

Créateur ou interprète possédant la maîtrise d’un art ou d’une discipline artistique. Dans le spectacle vivant, ce terme englobe les metteurs en scène, comédiens, conteurs, chorégraphes, danseurs, compositeurs, musiciens, chanteurs, circassiens, marionnettistes, scénographes, concepteurs lumière, son, vidéo ou arts numériques. Ils peuvent relever du régime de l’intermittence, du salariat, de l’auto-entrepreneuriat, ou parfois de celui des droits d’auteur. / source : treto.fr

Un cabinet conseil du secteur public a un rôle d’audit (état des lieux, diagnostic), d’accompagnement (élaboration de différents scénarii, gestion des ressources humaines, mobilisation des moyens nécessaires, etc.) dans la mise en œuvre d’actions retenues pour répondre aux problématiques qui auront préalablement été fixées dans un cahier des charges. Le cabinet conseil ou bureau d’études ne se substitue en aucun cas à la collectivité.

Le CCP (Cahier des Clauses Particulières) est un document qui regroupe les clauses administratives et techniques spécifiques à un  marché. L'utilisation d'un CCP se justifie lorsqu'il n'est pas nécessaire de distinguer le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). / source : culture.gouv.fr

Dans la communication officielle et administrative, et donc dans le langage des projets et des demandes d’aide, le spectacle vivant, la musique, les arts visuels par exemple se divisent en différents champs disciplinaires. À noter que les frontières entre les différentes disciplines tendent à disparaître dans la création contemporaine, qui mêle volontiers plusieurs genres. / source : treto.fr

Les collectivités territoriales sont des structures administratives françaises, distinctes de l’administration de l’État, qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d’un territoire précis. Sont définies comme collectivités territoriales : les communes ; les départements auxquels s’ajoutent les cinq départements d’Outre-Mer (DOM) ; les régions auxquelles s’ajoutent également cinq régions d’Outre-Mer ; les collectivités à statut particulier ; les collectivités d’Outre-Mer (COM). / source : insee.fr

La commande publique désigne l’ensemble des modalités qui administrent l’attribution et l’application des contrats publics : marchés publics de travaux, de fournitures et services, marchés de partenariat, concessions, délégations de service public. Ces règles sont regroupées dans le Code de la commande publique qui est entré en vigueur en avril 2019. / source : emploi-collectivites.fr

La communauté d’agglomération, créée par la loi du 12 juillet 1999, est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre qui regroupe plusieurs communes sur un territoire. Visant les zones urbaines, la communauté d’agglomération doit former, lors de sa création, un ensemble de plus de 50 000 habitants, autour d’une ou plusieurs communes centres de 15 000 habitants. / source : vie-publique.fr

La communauté de communes est un EPCI à fiscalité propre, créé par la loi du 6 février 1992, qui regroupe et associe des communes en vue d’élaborer un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace. Elle exerce, aux lieux et places des communes membres, des compétences obligatoires et des compétences optionnelles, ainsi que des compétences supplémentaires que les communes lui transfèrent. La communauté de communes doit former un ensemble de 15 000 habitants. / source : vie-publique.fr

La communauté urbaine est un EPCI regroupant plusieurs communes qui s’associent au sein d’un espace de solidarité, pour élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d’aménagement de leur territoire. Les communautés urbaines créées depuis la loi du 12 juillet 1999 doivent constituer un ensemble d’un seul tenant et sans enclave de plus de 500 000 habitants. / source : insee.fr

Les différents niveaux de collectivité – qu’il s’agisse de l’État, d’un Département, ou même d’une communauté de communes – interviennent en vertu de pouvoirs et dans les domaines qui leurs sont conférés par la loi : on parle de « compétences » des collectivités territoriales et de l’État. La répartition de ces compétences est donc un enjeu important pour une réalisation optimale des politiques publiques. La notion de compétence se définit juridiquement par l’aptitude légale d’une entité à intervenir dans un ou plusieurs domaines d’intervention. / source : Association pour le Développement en Réseau des Territoires & des Services (ADRETS), Communes, Départements, Régions, qui fait quoi en matière de services au public ?, Guide des compétences des collectivités territoriales, octobre 2012

Dans le domaine des arts (arts plastiques, spectacle vivant, etc.) cela signifie la réalisation par l’artiste ou par une équipe d’artistes d’un objet artistique unique (film, peinture, sculpture, pièce de théâtre, roman, nouvelle …).

Processus consistant pour l’État à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes. / source : vie-publique.fr

Délégation de moyens et de pouvoirs de décision de l’administration centrale aux services extérieurs de l’État. La Direction Régionale des Affaires Culturelles est un service déconcentré du ministère de la Culture en région. Elle met en œuvre la politique de l’État sur le territoire par le biais de ses conseillers et des moyens financiers qui lui sont alloués. / source : vie-publique.fr

La démocratie participative est une forme de partage et d'exercice du pouvoir, fondée sur le renforcement de la participation des citoyens à la prise de décision politique dans le cadre de la démocratie représentative. / source : Wikipédia

Le siècle des Lumières affirme que l’art contribue à l’émancipation des citoyens. « C’est par la beauté que l’on s’achemine vers la liberté », écrit en 1795 Friedrich von Schiller. André Malraux reprend ce thème en proclamant la culture comme le « plus puissant allié pour mener l’humanité à un rêve digne de l’homme ». Cette ambition fonde son projet de démocratisation culturelle (même si l’expression lui était inconnue) : « mettre le plus grand nombre d’œuvres capitales au service du plus grand nombre d’hommes ». La démocratie culturelle, nouvel horizon des politiques de la culture depuis Jacques Duhamel, consiste, sans renoncer à l’objectif de démocratisation, à donner une plus grande importance à l’éducation artistique et à la médiation. Elle permet aussi de prendre conscience que tout être humain, dans la singularité de sa présence au monde, peut être une ressource pour la collectivité. / source : culture.gouv.fr

Démarche collaborative de conception et de création centrée sur les bénéficiaires d’un produit ou d’un service. Travailler en design de service constitue une nouvelle façon de travailler sur un projet, avec des méthodes d’animation et des techniques d’innovation impliquant l’utilisateur dans des processus participatifs créatifs. / source : cedip.developpement-durable.gouv.fr

Dans le secteur culturel, on parle de « diffusion » pour les actions ou les lieux qui permettent à des œuvres artistiques (des spectacles, des œuvres d’arts plastiques, etc.) d’être « diffusées » auprès du public, c’est-à-dire de les présenter au public : les salles de spectacles sont des lieux de diffusion de spectacle vivant, les expositions sont des espaces de diffusion des peintures ou de photographies.

Ce document formalise les orientations stratégiques prises dans le cadre d’un projet culturel de territoire. Il peut être appelé : « projet culturel de territoire », « schéma de développement culturel » ou encore « stratégie de développement culturel ». Il regroupe les orientations politiques ainsi que leur mise en œuvre opérationnelle (actions, moyens, échéances). La durée du projet culturel de territoire est à déterminer par le territoire. / source : Mayenne Culture, Guide des projets culturels de territoire – méthodologie et ressources, avril 2018

La Direction Régionales des Affaires Culturelles est un service déconcentré du ministère de la Culture. Elle met en œuvre la politique de l’État sur le territoire par le biais de ses conseillers et des moyens financiers qui lui sont alloués. / source : vie-publique.fr

Les droits culturels constituent une vision de la culture fondée sur les notions de droit créance, de diversité et d’identité. Ils visent à garantir à chacun la liberté de vivre son identité culturelle, comprise comme « l’ensemble des références culturelles par lesquelles une personne, seule ou en commun, se définit, se constitue, communique et entend être reconnue dans sa dignité ». / source : Déclaration de Fribourg sur les droits culturels

Le concept d'économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale. Ces entreprises adoptent des modes de gestion démocratiques et participatifs. Elles encadrent strictement l'utilisation des bénéfices qu'elles réalisent : le profit individuel est proscrit et les résultats sont réinvestis. Leurs ressources financières sont généralement en partie publiques. Elles bénéficient d'un cadre juridique renforcé par la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 modifiée relative à l'économie sociale et solidaire. / source : economie.gouv.fr

L'éducation artistique et culturelle a pour objectif d'encourager la participation de tous les enfants et les jeunes à la vie artistique et culturelle, par l'acquisition de connaissances, un rapport direct aux œuvres, la rencontre avec des artistes et professionnels de la culture, une pratique artistique ou culturelle. / source : culture.gouv.fr

Toute structure en charge d’activités culturelles : bibliothèque, musée, salle de spectacle, cinéma, etc.

Désigne un équipement culturel qui, pour ses objectifs et les actions déployées, se voit décerner un « label ». Ces labels institutionnels sont définis par le ministère de la Culture et/ou par des collectivités (Départements, Région, etc.) et se portent sur des champs culturels variés (pour le Patrimoine, les labels « Musée de France » ou « Pays d’Arts et d’Histoire, par exemple). Concernant le spectacle vivant, on parle particulièrement de scènes labellisées : Scènes Nationales, Centres Dramatiques Nationaux (CDN), Centres Nationaux des Arts du Cirque (CNAC) mais aussi des scènes conventionnées sur des axes spécifiques. Sur le long terme, ces labels sont une garantie d’actions durables en matière culturelle et artistique, notamment dans l’exigence de l’offre artistique proposée aux habitants, la médiation en direction des publics et le soutien aux artistes. / source : treto.fr

L’intercommunalité désigne une forme de coopération entre les communes qui peuvent se regrouper pour : gérer en commun des équipements ou des services publics (ramassage des ordures ménagères, assainissement, transports urbains…) ; élaborer des projets de développement économique, d’aménagement ou d’urbanisme à l’échelle d’un territoire plus vaste que celui de la commune. Cette coopération est mise en œuvre au sein d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les différentes catégories d'EPCI, énumérées à l'article L5210-1-1A du code général des collectivités territoriales (CGCT), sont les suivantes : les syndicats de communes ; les communautés de communes ; les communautés urbaines ; les communautés d’agglomération ; les métropoles. Les EPCI, en tant qu'établissements publics, sont soumis au principe général de spécialité qui ne leur donne compétence que pour les domaines et les matières que la loi leur attribue ou pour ceux qui leur sont délégués par les communes membres. / source : vie-publique.fr

Littéralement : rendre facile. Dans une visée organisationnelle, elle permet l’implication d’un groupe et de ses membres à une prise de décision. La facilitation suppose de dégager une solution jugée acceptable par toutes et tous face à un objectif commun. Elle relève de l’intelligence collective.

Capacité intellectuelle et coordonnée d’un groupe d’individus volontaires de mobiliser et confronter leurs compétences et connaissances dans un but commun.

L’« aptitude à intervenir » des institutions publiques trouve son origine dans l’idée d’intérêt général : l’État a pour mission de réaliser le bien commun, qui est supérieur aux intérêts particuliers, en mettant en œuvre des services publics. C’est la définition faite de cette notion qui détermine le champ d’action de la puissance publique. L’étendue des domaines couverts par les services publics a connu de fortes évolutions avec le temps depuis les premiers temps de la Monarchie. / source : Association pour le Développement en Réseau des Territoires & des Services (ADRETS), Communes, Départements, Régions, qui fait quoi en matière de services au public ?, Guide des compétences des collectivités territoriales, octobre 2012

Les biens communs, ou tout simplement communs, sont des ressources, gérées collectivement par une communauté, celle-ci établit des règles et une gouvernance dans le but de préserver et pérenniser cette ressource. Des logiciels libres aux jardins partagés, de la cartographie à l’énergie renouvelable, en passant par les connaissances et les sciences ouvertes ou les AMAPs et les épiceries coopératives, les « Communs » sont partout ! En d’autres termes on peut définir les communs comme une ressource (bien commun) plus les interactions sociales (économiques, culturelles et politiques) au sein de la communauté prenant soin de cette ressource. On peut aussi définir les biens communs comme la recherche par une communauté d’un moyen de résoudre un problème en agissant au bénéfice de l’ensemble de ses membres. Il est important de noter que la définition des communs est un chantier à part entière toujours en cours, à l’image de leur diversité. La définition ci-dessus est proposée dans un but de vulgarisation de la notion de communs. / source : lescommuns.org

La loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP), promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au Journal Officiel de la République le 8 juillet 2016, prévoit de nouvelles dispositions en matière de conservation et de mise en valeur du patrimoine architectural, urbain et paysager. / source : culture.gouv.fr

Personne pour le compte de laquelle est réalisé un ouvrage. Elle en est le commanditaire et supporte le coût financier. / source : glossaire ARTCENA

Toute action visant à créer les moyens de rencontres entre les œuvres d’art et les publics, quelle que soit la nature de ces œuvres : films, peintures, photographies, pièce de théâtre, conte, etc. Exemples d’outils et de dispositifs de médiation : rencontre avec le(s) artistes, atelier de pratique amateur, atelier d’écriture, atelier en milieu hospitalier, en maison de retraite, en prison, conférence, débat, parcours thématique, jeu de piste, livret pédagogique, livret jeu, reportage photo, vidéo, radio, valise pédagogique, visite animation, visite, apéro-slam, brunch-conférence…

Une métropole est un EPCI à fiscalité propre qui associe plusieurs communes dans le but d’élaborer et conduire un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel et social de leur territoire. Sans limitation de durée, la métropole a vocation à s’appliquer sur un grand périmètre. Peuvent devenir des métropoles les EPCI qui forment un ensemble de 400 000 habitants à la date de création, ainsi que les communautés urbaines créées par la loi de 1966. / source : vie-publique.fr

Désigne toutes les possibilités d’activités et de propositions culturelles qui sont proposées aux habitants sur un territoire.

Les Parcs naturels régionaux sont créés pour protéger et mettre en valeur de grands espaces ruraux habités. Peut être classé « Parc naturel régional » un territoire à dominante rurale dont les paysages, les milieux naturels et le patrimoine culturel sont de grande qualité, mais dont l’équilibre est fragile. Un Parc naturel régional s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine naturel et culturel. / source : parcs-naturels-régionaux.fr

Un pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) est une catégorie d'établissement public créée par la loi Maptam du 27 janvier 2014. Il est constitué par accord entre plusieurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre au sein d'un périmètre d'un seul tenant et sans enclave. Il élabore un projet de développement économique, écologique, culturel et social, appelé projet de territoire. / source : vie-publique.fr

Renvoient aux politiques et mesures relatives à la culture, aux niveaux local, régional, national, ou international, qu’elles soient centrées sur la culture en tant que telle, ou destinées à avoir un effet direct sur les expressions culturelles des individus, groupes ou sociétés, y compris sur la création, la production, la diffusion et la distribution d’activités, de biens et de services culturels et sur l’accès à ceux-ci. / source : Article 4.6 de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, unesco.org

Désigne des activités (danse, théâtre, musique, écriture, …) faites par les individus sur leurs temps de loisirs et dont ils ne tirent pas la source principale de leurs revenus (à la différence des professionnels). Voir le décret N° 53-1253 DU 19 décembre 1953, relatif à l’organisation des spectacles amateurs et leurs rapports avec les entreprises de spectacles professionnelles.

Les pratiques artistiques constituent les formes d’expression qui prennent appui sur un art (danse, théâtre, arts plastiques, écriture, etc.) et font appel à la créativité individuelle ou collective.

Désigne les activités de consommation ou de participation liées à la vie intellectuelle et artistique : aller au cinéma, visiter une exposition, écouter la radio, regarder la télévision, aller voir un spectacle, écouter de la musique, visiter un château, lire un livre, etc.

L’adoption de mesures visant à la préservation, la sauvegarde et la mise en valeur de la diversité des expressions culturelles. Le terme « protéger » signifie adopter ce type de mesures. / source : Article 4.7 de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, unesco.org

Une résidence est un partenariat sur une période de temps donnée, entre un lieu culturel et un artiste ou une compagnie. La structure d’accueil met à disposition différents moyens pour accompagner une création ou un projet (espaces de travail, moyens techniques, humains ou financiers, hébergement). En contrepartie, les artistes s’engagent à partager certaines étapes de leur travail avec le public (répétitions publiques, rencontres, ateliers ou sortie de résidence).

Le monde du spectacle vivant est articulé en « saisons » correspondant à l’année scolaire (de septembre à juin). Ce cadre de planification est utilisé par les responsables de lieux culturels ou les collectivités territoriales pour construire leur programmation annuelle. Il nécessite l’intervention d’un professionnel titulaire d’une licence d’entrepreneur de spectacles. La construction d’une saison comprend le choix d’un projet artistique et culturel en adéquation avec le lieu et ses publics, la définition d’une politique tarifaire, la planification d’une programmation (spectacles et actions culturelles) et son suivi.

Activité d’intérêt général prise en charge par une personne publique ou par une personne privée mais sous le contrôle d’une personne publique. On distingue les services publics d’ordre et de régulation (défense, justice...), ceux ayant pour but la protection sociale et sanitaire, ceux à vocation éducative et culturelle et ceux à caractère économique. Le régime juridique du service public est défini autour de trois principes : continuité du service public, égalité devant le service public et mutabilité (adaptabilité). / source : vie-publique.fr

Désigne un spectacle qui se déroule en direct devant un public, par opposition aux créations artistiques de l’audiovisuel issues notamment du cinéma, de la télévision ou d’Internet. Elle s’applique majoritairement au théâtre (en salle ou dans l’espace urbain), à l’opéra, à la danse, au cirque et au cabaret. Terme aussi employé pour désigner les diverses formes de musique (classique, contemporaine, variétés, jazz, rock, etc.). Cependant, il s’agit là d’un élargissement de la notion, car le concert de musique, mis à part quand il se déroule avec des effets spectaculaires, ne relève pas exactement de la représentation. / source : larousse.fr

Les tiers-lieux sont des espaces physiques pour faire ensemble : coworking, microfolie, campus connecté, atelier partagé, fablab, garage solidaire, social place, makerspace, friche culturelle, maison de services au public… Les tiers-lieux sont les nouveaux lieux du lien social, de l’émancipation et des initiatives collectives. Ils se sont développés grâce au déploiement du numérique sur le territoire. / source : cohesion-territoires.gouv.fr